Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « C'EST JOLI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB domicilié(e) 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 850 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque C'EST JOLI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATAB, Société par Actions Simplifiée - 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 586850281
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Tissus et produits textiles, à savoir tissus tissés, tricotés ; rubans tissés, tressés, tricotés, découpés, biais, ornements textiles : noeuds, rosettes, ces articles étant destinés à la confection habillement, le prêt-à-porter, la lingerie, la corseterie, la mercerie, le linge de maison, l'ameublement, le packaging, la décoration, la décoration d'intérieur, les articles chaussants, les jouets, la puériculture, les loisirs créatifs ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;
Dentelles et broderies, rubans à savoir tous types de rubans tissés, tressés, tricotés, découpés, biais, ornements textiles : noeuds, rosettes, articles pour la corseterie (agrafes de corsets, agrafes pour vêtements et pour sous-vêtements, bandes d'agrafage, fermetures à glissière, bandes de boutons pression). Lacets. Boutons. Crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Articles de passementerie nommément : passement, cordon, dentelle, épaulette, frange, galon, passepoil, torsade, tresse. Ces articles étant destinés à la confection habillement, le prêt-à-porter, la lingerie, la corseterie, la mercerie, le linge de maison, l'ameublement, le packaging, la décoration, la décoration d'intérieur, les articles chaussants, les jouets, la puériculture, les loisirs créatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C'EST JOLI !"
